Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

VITALAIT
NUTRISET S.A.

Numéro de dépôt :
92407763
Date de dépôt :
24/02/1992
Lieu de dépôt :
ROUEN

Présentation de la marque VITALAIT

Déposée le 24 février 1992 par la Société Anonyme (SA) NUTRISET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « VITALAIT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRISET domicilié(e) BOIS DU ROULE, 76770 MALAUNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 986 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRISET S.A. M. Michel LESCANNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque VITALAIT est expirée depuis le 24 février 2002.

NUTRISET a également déposé les autres marques suivantes : PLUMPY'NUT , , NUTRISEL , ZINCFANT , GROUPE NUTRISET , GRANDIBIEN , Nutributter , DERRIERE LA PORTE , GROWELL , MOBINUT


NUTRISET S.A. - BOIS DU ROULE, 76770 MALAUNAY - France - SIREN 337986798


NUTRISET S.A. M. Michel LESCANNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-37

Inscription le 1 février 1993 - RENONCIATION TOTALE n°154487 - Publication au BOPI 1993-02-01

Inscription le 15 septembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°67444 - Publication au BOPI 1992-09-15

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Substances diététiques à usage médical se présentant sous forme de lait, aliments pour bébés se présentant sous forme de lait Lait et produits laitiers; conserves de lait

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.